Télécoms · contractualisation B2B internationale
La signature qualifiée des contrats B2B internationaux
pour les télécoms. Déjà en service chez Turkcell.
Turkcell, la première entreprise de technologie et de télécommunications de Türkiye, signe ses contrats B2B internationaux avec WeVerify. En B2B transfrontalier, la difficulté tient à deux questions. Qui est vraiment la contrepartie ? Et la personne qui la représente a-t-elle le pouvoir d’engager la société ? WeVerify répond aux deux, puis appose une signature qualifiée eIDAS 2.0 adossée à une vérification biométrique. Sa valeur juridique tient d’un pays à l’autre.
Ce qui rend le B2B international difficile
Vous ne rencontrez presque jamais la contrepartie. Que vaut sa signature ?
Qui est la contrepartie ?
En B2B transfrontalier, vous ne rencontrez parfois jamais l’autre entreprise. Vérifier que la personne morale existe, qu’elle est active et qu’elle correspond à ce qu’elle annonce prend du temps. Les contrôles manuels laissent passer des erreurs.
Le représentant a-t-il le pouvoir d’engager la société ?
Un contrat signé par une personne sans pouvoir d’engager la société peut être contesté, voire privé d’effet. Vérifier que le signataire représente vraiment la contrepartie est la partie la plus difficile du B2B.
La sécurité juridique entre pays
Travailler dans plusieurs pays, c’est composer avec autant de normes de signature, d’exigences d’identité et de cadres réglementaires. Souvent avec un outil différent sur chaque marché.
La solution
Vérifier la contrepartie, vérifier le signataire, puis signer.
Contrepartie et pouvoir d’engager la société
Savoir précisément avec qui vous contractez
Avant toute signature, WeVerify vérifie la contrepartie en tant que personne morale. Il confirme ensuite que le signataire a le pouvoir d’engager la société. La société, les dirigeants et le mandat de signature sont contrôlés. L’identité du représentant est vérifiée par NFC et biométrie.
- Contrepartie vérifiée auprès des registres officiels
- Dirigeants et mandat de signature confirmés
- Identité du représentant vérifiée par NFC et biométrie
- Pouvoir d’engager la société confirmé avant la signature
- Un seul dossier de preuves pour la société et le signataire
Signature de contrats B2B internationaux
La signature électronique qualifiée des accords d’entreprise transfrontaliers, comme chez Turkcell
Turkcell signe ses contrats B2B internationaux avec WeVerify. Chaque accord porte une signature qualifiée eIDAS 2.0, le plus haut niveau reconnu par le droit. L’identité du signataire et son pouvoir d’engager la société sont vérifiés avant toute signature. Le contrat garde donc sa force juridique d’un pays à l’autre.
- Turkcell signe ses contrats B2B internationaux avec WeVerify
- Identité et pouvoir d’engager la société vérifiés avant la signature
- Signature qualifiée, au plus haut niveau eIDAS 2.0
- Reconnue dans les États membres de l’UE, au Royaume-Uni et aux États-Unis
- Signature multipartite pour les contrats transfrontaliers complexes
Déjà en service chez Turkcell. Prêt pour votre réseau.
Turkcell signe ses contrats B2B internationaux avec WeVerify. La contrepartie et le signataire sont vérifiés à chaque fois. Demandez une démo pour voir le processus de contractualisation B2B en action.