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AML · 24 avril 2025

Le règlement unique AML : ce que l’AMLR change pendant que vous regardez ailleurs

Le règlement AML de l’UE remplace la mosaïque de directives par des règles directement applicables à partir de juillet 2027. Les chapitres sur la vigilance à l’égard de la clientèle méritent votre attention dès maintenant, pas en 2027.

Pendant que les calendriers de conformité se concentrent sur des échéances plus proches, le règlement européen de lutte contre le blanchiment (AMLR) approche de sa date d’application de juillet 2027. Contrairement aux directives qu’il remplace, l’AMLR s’applique directement dans chaque État membre : pas de transposition nationale, pas de variante locale, un seul règlement. En parallèle, la nouvelle autorité AMLA se met en place à Francfort pour superviser directement les établissements transfrontaliers les plus risqués.

La vigilance devient prescriptive

Les chapitres de l’AMLR sur la vigilance à l’égard de la clientèle sont plus prescriptifs que tout ce que les entités assujetties ont connu : données d’identification harmonisées, règles explicites sur les bénéficiaires effectifs avec un seuil de 25 %, délais de vérification plus stricts et périmètre élargi des entités assujetties, qui inclut les entreprises crypto, les clubs de football et les négociants en produits de luxe. Les établissements qui pratiquent le CDD comme un art devront le présenter comme un processus.

Un processus, c’est un parcours

Une position défendable face à l’AMLR prend la forme d’un parcours : identité fondée sur une preuve étatique, vérification de l’entreprise avec identification des UBO, contrôle des pouvoirs, filtrage et décision de risque documentée, chaque étape étant prouvée. C’est précisément le parcours que propose WeVerify : KYC, KYB, filtrage AML et PEP et CDD avancé piloté par des règles avec les données LSEG et Moody’s, qui produisent un dossier de preuves scellé par client. Deux ans, c’est exactement le temps qu’il faut pour passer sereinement des tableurs à un parcours.

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